Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 12-04 du 5 janvier 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 53 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
du 12 kaada 1424
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.
du 12 kaada 1424
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de d'architecte l'Ecole nationale d'architecture.
portant retrait du transport aérien intérieur de voyageurs de la liste des produits et services annexée au décret n° 2-00-854 du 28 joumada II 1422 (17 septembre 2001) pris pour l'application de la loi n°
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