Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 1683-01 du 1er octobre 2001
fixant les tarifs appliqués pour la vente des publications, produits
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 1683-01 du 1er octobre 2001 fixant les tarifs appliqués pour la vente des publications, produits est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5426 du 1er juin 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 1683-01
- Date de l'acte
- 1er octobre 2001
- Première mention
- BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 31 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 2 textes en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté conjoint n° 514-06 du 16 mai 2006
Preuve : BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 31 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre des finances et de la privatisation n° 514-06 du 17 rabii II 1427 (16 mai 2006) complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de économie, des finances, de la privatisation et du ourisme n° 1683-01 du 13 rejeb 1422 (1 eT
PDF officiel - Complément : Arrêté conjoint n° 1226-06 du 27 juillet 2006
Preuve : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre des finances et de la privatisation n° 1226-06 du Jer rejeb 1427 (27 juillet 2006) complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 1683-01 du 13 rejeb 1422
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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