BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1683-01 du 1er octobre 2001

fixant les tarifs appliqués pour la vente des publications, produits

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1683-01 du 1er octobre 2001 fixant les tarifs appliqués pour la vente des publications, produits est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5426 du 1er juin 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 2 textes qui le modifient ou le complètent.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1683-01
Date de l'acte
1er octobre 2001
Textes modificateurs relevés
2 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 2 textes en 2006 · voir la chronologie
Mentions
8 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1683-011er octobre 2001 : Date de l'acte ; 16 mai 2006 : Modification : Arrêté conjoint n° 514-06 du 16 mai 2006 ; 27 juillet 2006 : Modification : Arrêté conjoint n° 1226-06 du 27 juillet 2006200220032004200520061er octobre 200127 juillet 20061er octobre 2001 : Date de l'acte16 mai 2006 : Modification : Arrêté conjoint n° 514-06 du 16 mai 200627 juillet 2006 : Modification : Arrêté conjoint n° 1226-06 du 27 juillet 2006
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté conjoint n° 514-06 du 16 mai 2006
    complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de économie, des finances, de la privatisation et du ourisme n°…
    BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 31
    Preuve : BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 31 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre des finances et de la privatisation n° 514-06 du 17 rabii II 1427 (16 mai 2006) complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de économie, des finances, de la privatisation et du ourisme n° 1683-01 du 13 rejeb 1422 (1 eT
    PDF officiel
  3. Complément : Arrêté conjoint n° 1226-06 du 27 juillet 2006
    complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme…
    BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 85
    Preuve : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre des finances et de la privatisation n° 1226-06 du Jer rejeb 1427 (27 juillet 2006) complétant l'arrêté conjoint du ministre de la prévision économique et du plan et du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 1683-01 du 13 rejeb 1422
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1683-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.