Dahir portant loi n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté conjoint
fixant les tarifs des services rendus par le Parc zoologique national de Rabat.
L'arrêté conjoint n° 2121-98 du 6 décembre 1999 fixant les tarifs des services rendus par le Parc zoologique national de Rabat est publié au Bulletin officiel n° 4766 (édition de traduction officielle) du 3 février 2000, page 69 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société Nabat Chaouia s.a
fixant les modalités de l'organisation intérieure du Parc zoologique national de Rabat
fixant la liste des services gérés de manière autonome relevant du ministère de l'agriculture et de la réforme agraire dont les budgets sont soumis au visa du ministre des finances
fixant les modalités de l'organisation financière et comptable du Parc zoologique national
BO n° 4766 du 3 février 2000, édition française : 32 pages, 19 actes.
portant agrément de la société Deltasem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société Aphysem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société Marosem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et . fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2121-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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