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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2121-98 du 6 décembre 1999

fixant les tarifs des services rendus par le Parc zoologique national de Rabat.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2121-98 du 6 décembre 1999 fixant les tarifs des services rendus par le Parc zoologique national de Rabat est publié au Bulletin officiel n° 4766 (édition de traduction officielle) du 3 février 2000, page 69 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2121-98
Date de l'acte
6 décembre 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4766 du 3 février 2000, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2121-986 décembre 1999 : Date de l'acte ; 3 février 2000 : Publication, BO n° 4766 du 3 février 200020006 décembre 19993 février 20006 décembre 1999 : Date de l'acte3 février 2000 : Publication, BO n° 4766 du 3 février 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4766 du 3 février 2000, page 27

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BO n° 4766 du 3 février 2000, édition française : 32 pages, 19 actes.

  • Arrêté n° 1770-99 du 26 novembre 1999

    portant agrément de la société Deltasem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.

    page 26

  • Arrêté n° 1768-99 du 26 novembre 1999

    portant agrément de la société Aphysem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.

    page 25

  • Arrêté n° 1769-99 du 26 novembre 1999

    portant agrément de la société Marosem pour commercialiser des semences certifiées des céréales à paille, des légumineuses alimentaires et . fourragères, de maïs, des oléagineux et des semences standard de légumes.

    page 25

Voir les 19 actes du BO n° 4766

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