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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2500-09 du 23 septembre 2009

approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier «Guercif » conclu le 29 joumada II 1430 (23 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et les sociétés « Transatlantic Maroc LTD », « Stratic Explor

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2500-09 du 23 septembre 2009 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier «Guercif » conclu le 29 joumada II 1430 (23 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et les sociétés « Transatlantic Maroc LTD », « Stratic Explor est publié au Bulletin officiel n° 5788 (édition de traduction officielle) du 19 novembre 2009, page 1538 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2500-09
Date de l'acte
23 septembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5786 du 12 novembre 2009, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2500-0923 septembre 2009 : Date de l'acte ; 19 novembre 2009 : Publication, BO n° 5788 du 19 novembre 200923 septembre 200919 novembre 200923 septembre 2009 : Date de l'acte19 novembre 2009 : Publication, BO n° 5788 du 19 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5788 du 19 novembre 2009, page 12

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BO n° 5788 du 19 novembre 2009, édition française : 62 pages, 39 actes.

  • Arrêté n° 2534-09 du 5 octobre 2009

    portant agrément de la société « Amaroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 13

Voir les 39 actes du BO n° 5788

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