BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2696-06 du 5 juillet 2007

fixant le tarif de vente de la revue « Al Wadiha ».

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2696-06 du 5 juillet 2007 fixant le tarif de vente de la revue « Al Wadiha » est publié au Bulletin officiel n° 5552 (édition de traduction officielle) du 16 août 2007, page 1017 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2696-06
Date de l'acte
5 juillet 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5550 du 9 août 2007, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2696-065 juillet 2007 : Date de l'acte ; 16 août 2007 : Publication, BO n° 5552 du 16 août 20075 juillet 200716 août 20075 juillet 2007 : Date de l'acte16 août 2007 : Publication, BO n° 5552 du 16 août 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5552 du 16 août 2007, page 15

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    page 14

Voir les 14 actes du BO n° 5552

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