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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2814-06 du 3 janvier 2007

fixant les modalités d'élection des membres élus au conseil de l'Ecole des sciences de l'information.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2814-06 du 3 janvier 2007 fixant les modalités d'élection des membres élus au conseil de l'Ecole des sciences de l'information est publié au Bulletin officiel n° 5508 (édition de traduction officielle) du 15 mars 2007, page 355 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2814-06
Date de l'acte
3 janvier 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5507 du 12 mars 2007, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2814-063 janvier 2007 : Date de l'acte ; 15 mars 2007 : Publication, BO n° 5508 du 15 mars 20073 janvier 200715 mars 20073 janvier 2007 : Date de l'acte15 mars 2007 : Publication, BO n° 5508 du 15 mars 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5508 du 15 mars 2007, page 5

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Voir les 39 actes du BO n° 5508

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