BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2955-12 du 13 août 2012

modifiant l'arrêté conjoint n° 676-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) portant portant homologation et rendant d'application homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2955-12 du 13 août 2012 modifiant l'arrêté conjoint n° 676-09 du 25 rabii | 1430 (23 mars 2009) portant portant homologation et rendant d'application homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 6092 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2012, page 39 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2955-12
Date de l'acte
13 août 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6092 du 18 octobre 2012, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2955-1213 août 2012 : Date de l'acte ; 18 octobre 2012 : Publication, BO n° 6092 du 18 octobre 201213 août 201218 octobre 201213 août 2012 : Date de l'acte18 octobre 2012 : Publication, BO n° 6092 du 18 octobre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6092 du 18 octobre 2012, page 39

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BO n° 6092 du 18 octobre 2012, édition française : 45 pages, 21 actes.

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