BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 564-03 du 17 mars 2003

portant homologation de normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 564-03 du 17 mars 2003 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5100 (édition de traduction officielle) du 17 avril 2003, page 287 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
564-03
Date de l'acte
17 mars 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5100 du 17 avril 2003, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 564-0317 mars 2003 : Date de l'acte ; 17 avril 2003 : Publication, BO n° 5100 du 17 avril 200317 mars 200317 avril 200317 mars 2003 : Date de l'acte17 avril 2003 : Publication, BO n° 5100 du 17 avril 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5100 du 17 avril 2003, page 7

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5100 du 17 avril 2003, édition française : 45 pages, 17 actes.

Voir les 17 actes du BO n° 5100

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/564-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.