Arrêté conjoint n° 536-06 du 24 mars 2006
portant homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 582-06 du 27 mars 2006 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 762 (page 178 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5414 du 20 avril 2006, édition française : 220 pages, 59 actes.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
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