Arrêté n° 1001-01 du 25 mai 2001
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la société « Phyto Souss » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 1002-01 du 25 mai 2001 portant agrément de la société « Phyto Souss » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 37 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société Comptoir des produits agricoles pour pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs et des oléagineuses.
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.
portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs et des oléagineuses.
portant agrément de la société Maroc semences « MAROSEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Agrin Maroc » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1002-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.