BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4914 du 5 juillet 2001

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N° 4914 - 13 rabii II 1422 (5-7-2001)BULLETIN OFFICIEL

Pages Marchés de travaux d'installation des

cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides. - Approbation du cahier des prescriptions communes.

Arrêté du ministre de l'équipement n° 459-01 du 13 hija 142/ (9 mars 2001) portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides....... .685

Plants. - Listes des espèces et des variétés de

plantes cultivables au Maroc.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural es des eaux et forêts n° 976-01 du 27 safar 1422 (21 mai 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variésés de pomme de lerre sur la lisie * B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maro685

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 977-01 du 27 safar 1422 (21 mai 2001) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste * A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc686

Déclarations autres que sommaires.

Arrêsé du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation ei du tourisme n° 997-01 du 8 rabii / 1422 (1° juin 2001) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations autres que sommaires687

TEXTES PARTICULIERS

Hydrocarbures. - Permis de recherches.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 892-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit • Tiznit Offshore / » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »689

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 893-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit • Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »689

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 894-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) accordant un permis de recherches

659

Pages des hydrocarbures dir « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».... •690

Succursale offshore de Wafabank. - Agrément. Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la

privatisation et du tourisme n° 953-01 du 27 safar 1422 (21 mai 2001) portant agrément de la succursale offshore de Wafabank en qualité de banque offshore691

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants certifiés.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 998-01 du 1er rabii / 1422 (25 mai 2001) portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre691

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 999-01 du Jer rabii / 1422 ( 25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Agrin Maroc » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre692

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1000-01 du Jer rabii | 1422 ( 25 mai 2001 ) portant agrément de la société Maroc semences « MAROSEM » s.a. pour commercialiser des planis certifiés de pomme de terre692

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1001-01 du Jer rabii | 1422 ( 25 mai 2001 ) portant agrément de la société Comptoir général des produits agricoles « COGEPRA » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre693

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1002-01 du Jer rabii 1 1422 ( 25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Physo Souss » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre693

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1003-01 du Jer rabii | 1422 (25 mai 2001 ) portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du mais et des oléagineuses693

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 1004-01 du Jer rabii I 1422 (25 mai 2001) portant agrément de la société « Kheltent frères s.a.r.l. » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre694

Rectificatif au « Bulletin officiel ».

En-tête de la page 654 du «. Bulletin officiel » n° 4910 du 28 rabii | 1422 (21 juin 2001)694

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page