BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 976-01 du 21 mai 2001

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 976-01 du 21 mai 2001 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 685 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
976-01
Date de l'acte
21 mai 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4914 du 5 juillet 2001, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 976-0121 mai 2001 : Date de l'acte ; 5 juillet 2001 : Publication, BO n° 4914 du 5 juillet 200121 mai 20015 juillet 200121 mai 2001 : Date de l'acte5 juillet 2001 : Publication, BO n° 4914 du 5 juillet 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4914 du 5 juillet 2001, page 29

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BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.

  • Arrêté n° 459-01 du 9 mars 2001

    portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides.

    page 29

  • Arrêté n° 977-01 du 21 mai 2001

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

    page 30

Voir les 35 actes du BO n° 4914

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