Arrêté n° 864-75 du 22 septembre 1977
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 977-01 du 21 mai 2001 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 686 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
du 5 hija 1421 (1°r mars 2001) fixant le régime d'examen des épreuves théoriques et pratiques pour l'obtention de la licence d'agent technique d'exploitation.
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