Arrêté n° 459-01 du 9 mars 2001
portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides.
Arrêté
portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre
L'arrêté n° 998-01 du 25 mai 2001 portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
relatif aux déclarations en douane autres que sommaires
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit * Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
portant agrément de la société « Agrin Maroc » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société Maroc semences « MAROSEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société
portant agrément de la société « Phyto Souss » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs et des oléagineuses.
du 1er rabii I 1422 (25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Kheltent frères s.a.r.l.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.
du 5 hija 1421 (Jer mars 2001). fixant le régime d'examen des épreuves théoriques et pratiques pour l'obtention de la licence de mécanicien d'entretien / technicien de maintenance d'aéronefs ou de révision d'éléments d'aéronefs et des catégories associées
portant publication de la convention entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République socialiste de Roumanie tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu faite à Bucarest le 12 kaada 1401 (11 septembre 1981).
Dahir n° 1-90-165 du 21 kaada 1421 (15 février 2001) portant
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