BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 998-01 du 25 mai 2001

portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

L'essentiel

L'arrêté n° 998-01 du 25 mai 2001 portant agrément de la société Compioir agricole de semences « CASEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
998-01
Date de l'acte
25 mai 2001
Bulletin officiel (français)
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, page 3 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4914 du 5 juillet 2001, page 34 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 998-0125 mai 2001 : Date de l'acte ; 5 juillet 2001 : Publication, BO n° 4914 du 5 juillet 200125 mai 20015 juillet 200125 mai 2001 : Date de l'acte5 juillet 2001 : Publication, BO n° 4914 du 5 juillet 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4914 du 5 juillet 2001, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 459-01 du 9 mars 2001

    portant approbation du cahier des prescriptions communes (CPC) applicables aux marchés de travaux d'installation des cuisines, équipements de cuisine, buanderies et chambres froides.

  • Arrêté n° 976-01 du 21 mai 2001

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

  • Arrêté n° 977-01 du 21 mai 2001

    autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

  • Arrêté n° 892-01 du 4 mai 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».

  • Arrêté n° 893-01 du 4 mai 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit * Tiznit Offshore II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».

  • Arrêté n° 894-01 du 4 mai 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».

  • Arrêté n° 1003-01 du 25 mai 2001

    portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs et des oléagineuses.

Voir les 1 autres
  • Arrêté n° 1004-01 du 25 mai 2001

    du 1er rabii I 1422 (25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Kheltent frères s.a.r.l.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.

Dans le même numéro

BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.

  • Arrêté n° 456-01 du 1er mars 2001

    du 5 hija 1421 (Jer mars 2001). fixant le régime d'examen des épreuves théoriques et pratiques pour l'obtention de la licence de mécanicien d'entretien / technicien de maintenance d'aéronefs ou de révision d'éléments d'aéronefs et des catégories associées

    page 2

  • Dahir n° 1-88-143 du 15 février 2001

    portant publication de la convention entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République socialiste de Roumanie tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu faite à Bucarest le 12 kaada 1401 (11 septembre 1981).

    page 4

Voir les 35 actes du BO n° 4914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/998-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.