Arrêté n° 857-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
Arrêté
du 1er rabii I 1422 (25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Kheltent frères s.a.r.l.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 1004-01 du 25 mai 2001 du 1er rabii I 1422 (25 mai 2001 ) portant agrément de la société « Kheltent frères s.a.r.l.» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4914 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2001, page 694 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
BO n° 4914 du 5 juillet 2001, édition française : 38 pages, 35 actes.
portant agrément de la société « Phyto Souss » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société Valmont Maroc pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs et des oléagineuses.
portant agrément de la société Maroc semences « MAROSEM » s.a. pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1004-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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