Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté n° 104-04 du 19 janvier 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5188 (édition de traduction officielle) du 19 février 2004, page 55 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
BO n° 5188 du 19 février 2004, édition française : 76 pages, 54 actes.
portant homologation de normes marocaines.
du 12 kaada 1424
portant homologation de normes marocaines.
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