Arrêté n° 2070-01 du 23 novembre 2001
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat.
L'arrêté n° 1051-02 du 3 mars 2004 modifiant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat est publié au Bulletin officiel n° 5210 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2004, page 704 (page 108 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat
BO n° 5210 du 6 mai 2004, édition française : 122 pages, 53 actes.
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial.
fixant les tarifs des services et prestations rendus par les hôpitaux et services relevant du ministère de la santé.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1051-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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