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Arrêté

Arrêté n° 943-02 du 3 mars 2004

complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial.

L'essentiel

L'arrêté n° 943-02 du 3 mars 2004 complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial est publié au Bulletin officiel n° 5210 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2004, page 107 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
943-02
Date de l'acte
3 mars 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5210 du 6 mai 2004, page 107 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5200 du 1er avril 2004, page 19 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
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Chronologie : Arrêté n° 943-023 mars 2004 : Date de l'acte ; 6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 20043 mars 20046 mai 20043 mars 2004 : Date de l'acte6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5210 du 6 mai 2004, page 107

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