Arrêté n° 2069-01 du 23 novembre 2001
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial.
L'arrêté n° 943-02 du 3 mars 2004 complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2069-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial est publié au Bulletin officiel n° 5210 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2004, page 107 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial
BO n° 5210 du 6 mai 2004, édition française : 122 pages, 53 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
21 ramadan 130mplz avril 1957) portant -ration de 1-57-090 du
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
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