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Arrêté

Arrêté n° 390-04 du 27 février 2004

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 390-04 du 27 février 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5210 (édition de traduction officielle) du 6 mai 2004, page 702 (page 106 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
390-04
Date de l'acte
27 février 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5210 du 6 mai 2004, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 390-0427 février 2004 : Date de l'acte ; 6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 200427 février 20046 mai 200427 février 2004 : Date de l'acte6 mai 2004 : Publication, BO n° 5210 du 6 mai 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5210 du 6 mai 2004, page 106

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BO n° 5210 du 6 mai 2004, édition française : 122 pages, 53 actes.

Voir les 53 actes du BO n° 5210

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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