Dahir n° 1-03-287 du 21 avril 2004
21 ramadan 130mplz avril 1957) portant -ration de 1-57-090 du
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21 ramadan 130mplz avril 1957) portant -ration de 1-57-090 du
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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postes diplomatiques et consulaires.
LOUANGE A DIEU SEUL !
(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI)
Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !
Que Notre Majesté Chérifienne,
Vu l'article 31 de la Constitution ;
Vu la dahir n° 1-56-178 du 8 rabii I 1376 (13 octobre 1956) portant organisation du du ministère des affaires étrangères, notamment son article 4 ;
Vu le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-94-864 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères et de la coopération et à l'organisation du ministère des affaires étrangères et de la coopération, notamment son article 36,
A DÉCIDÉ CE OUI SUIT :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier du dahir susvisé n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires est modifié et complété ainsi qu'il suit :
« Article premier. -
« I. - Ambassades du Royaume du Maroc
«..
« Guinée équatoriale : Malabo
«...
(La suite sans changement.)
ART. 2. - Le présent dahir qui sera publié au Bulletin officiel prend effet à compter de la date d'ouverture de l'ambassade du Royaume du Maroc en Guinée équatoriale et des consulats généraux du Royaume du Maroc dans les pays cités ci-dessus.
Fait à Tanger, le Jer rabii | 1425 (21 avril 2004).
Pour contreseing :
Le Premier ministre,
DRISS JETTOU.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;
N° 5210 - 16 rabii I 1425 (6-5-2004)
Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi susvisée n° 10-94, notamment son article 11 ;
Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 décembre 2003 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie, est fixée comme suit :
Sénégal :
Certificat d'études spéciales d'oto-rhino-laryngologie Faculté de médecine et de pharmacie - Université Cheikh Anta Diop de Dakar, assorti d'une attestation de stage d'une année et demi au service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillofaciale à l'hôpital des spécialités de Rabat, validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Rabat.
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 moharrem 1425 (25 février 2004).
KHALID ALIOUA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5206 du 2 rabii I 1425 (22 avril 2004).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 390-04 du 6 moharrem 1425 (27 février 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT : SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété, notamment son article premier ;
Sur proposition du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme ;
Après avis du conseil national de l'Ordre des architectes ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des procès-verbal équivalences de diplômes en sciences, technique, génie et architecture du 28 janvier 2004,
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant organisation du ministère des affaires étrangères
portant création de postes diplomatiques et consulaires
relatif aux attributions du ministre des affaires étrangères et de la coopération et à l'organisation du ministère des affaires étrangères et de la coopération
relative à l’exercice de la médecine
portant promulgation de la loi n° 10-94
pris pour l'application de la loi n° 10-94
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..