Arrêté
Arrêté n° 1159-09 du 27 avril 2009
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 491-04 du 24 moharrem 1425 16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VIII» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas
L'essentiel
L'arrêté n° 1159-09 du 27 avril 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 69 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1159-09
- Date de l'acte
- 27 avril 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 69 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5746 du 25 juin 2009, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 69
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