Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la société « Tib Trav » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 1264-09 du 19 mai 2009 portant agrément de la société « Tib Trav » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1113 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément du « Domaine El Boura » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des rosacées à noyau, d'agrumes et des semences certifiées d'agrumes et des rosacées à noyau.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
portant agrément du « Domaine El Boura » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des rosacées à noyau, d'agrumes et des semences certifiées d'agrumes et des rosacées à noyau.
portant homologation de normes marocaines.
portant agrément de la pépinière «Brahim Zniber » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1264-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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