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Arrêté

Arrêté n° 1264-09 du 19 mai 2009

portant agrément de la société « Tib Trav » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 1264-09 du 19 mai 2009 portant agrément de la société « Tib Trav » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1113 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1264-09
Date de l'acte
19 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5746 du 25 juin 2009, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 1264-0919 mai 2009 : Date de l'acte ; 2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 200919 mai 20092 juillet 200919 mai 2009 : Date de l'acte2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 59

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