Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 1417-09 du 26 mai 2009 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1112 (page 58 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
portant agrément de la société « Tib Trav » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément du « Domaine El Boura » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des rosacées à noyau, d'agrumes et des semences certifiées d'agrumes et des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière «Brahim Zniber » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
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