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Arrêté

Arrêté n° 1277-04 du 12 juillet 2004

autorisant l'inscription des variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1277-04 du 12 juillet 2004 autorisant l'inscription des variétés de pomme de terre sur la liste « B » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5240 (édition de traduction officielle) du 19 août 2004, page 1943 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1277-04
Date de l'acte
12 juillet 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5237 du 9 août 2004, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1277-0412 juillet 2004 : Date de l'acte ; 19 août 2004 : Publication, BO n° 5240 du 19 août 200412 juillet 200419 août 200412 juillet 2004 : Date de l'acte19 août 2004 : Publication, BO n° 5240 du 19 août 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5240 du 19 août 2004, page 11

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BO n° 5240 du 19 août 2004, édition française : 11 pages, 9 actes.

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