BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1299-13 du 16 avril 2013

portant réorganisation et création de certaines structures à l'administration centrale du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 1299-13 du 16 avril 2013 portant réorganisation et création de certaines structures à l'administration centrale du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 6174 (édition de traduction officielle) du 1er août 2013, page 2224 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1299-13
Date de l'acte
16 avril 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6167 du 8 juillet 2013, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1299-1316 avril 2013 : Date de l'acte ; 1er août 2013 : Publication, BO n° 6174 du 1er août 201316 avril 20131er août 201316 avril 2013 : Date de l'acte1er août 2013 : Publication, BO n° 6174 du 1er août 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6174 du 1er août 2013, page 38

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6174 du 1er août 2013, édition française : 40 pages, 10 actes.

  • Arrêté n° 1366-13 du 2 janvier 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «RABAT DEEP OFFSHORE V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

    page 36

  • Arrêté n° 1364-13 du 2 janvier 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «RABAT DEEP OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

    page 35

  • Arrêté n° 1365-13 du 2 janvier 2013

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «RABAT DEEP OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».

    page 35

Voir les 10 actes du BO n° 6174

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1299-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.