BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1413-08 du 28 juillet 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Moro

L'essentiel

L'arrêté n° 1413-08 du 28 juillet 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 120 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1413-08
Date de l'acte
28 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5710 du 19 février 2009, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1413-0828 juillet 2008 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009200928 juillet 200819 février 200928 juillet 2008 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 8

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Dans le même numéro

BO n° 5710 du 19 février 2009, édition française : 43 pages, 80 actes.

  • Décret n° 2-08-700 du 13 janvier 2009

    approuvant l'avenant au contrat de garantie conclu le 21 juillet 2006 entre le Royaume du Maroc et la Kreditanstalt Fur Wiederaufbau (KFW), pour la garantie du prêt portant sur un montant de 41.000.000,00 d'euros, consenti par la KFW à l'Office national de l'eau potable (ONEP),

    page 7

  • Décret n° 2-08-762 du 16 janvier 2009

    approuvant la convention conclue le 11 kaada 1429 (10 novembre 2008) entre le Royaume du Maroc et le Fonds koweitien pour le développement économique arabe, pour la garantie du prêt consenti par ledit Fonds à la Société nationale des autoroutes du Maroc, en vue de la participati

    page 7

Voir les 80 actes du BO n° 5710

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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