Décret n° 2-04-503 du 1er février 2005
portant attributions et organisation du Haut commissariat aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification
Arrêté
relatif au plan comptable des sociétés de bourse.
L'arrêté n° 1464-07 du 26 juillet 2007 relatif au plan comptable des sociétés de bourse est publié au Bulletin officiel n° 5584 (édition de traduction officielle) du 6 décembre 2007, page 1391 (page 137 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant attributions et organisation du Haut commissariat aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification
portant règlement général de comptabilité publique
relatif à la Bourse des valeurs
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 39/G/2007 relative aux conditions et modalités d'ouverture au Maroc, par les établissements de crédit ayant leur siège social à l'étranger, de bureaux ayant une activité d'information, de liaison ou de rep
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
. notamment ses articles 17 et 50.
fixant les conditions d'ouverture au Maroc de bureaux d'information
BO n° 5584 du 6 décembre 2007, édition française : 169 pages, 52 actes.
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 39/G/2007 relative aux conditions et modalités d'ouverture au Maroc, par les établissements de crédit ayant leur siège social à l'étranger, de bureaux ayant une activité d'information, de liaison ou de rep
relatif aux attributions du Haut commissaire au plan
relatif aux attributions du Haut commissaire aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1464-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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