Décret n° 2-04-503 du 1er février 2005
portant attributions et organisation du Haut commissariat aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification
Arrêté
portant homologation de la circulaire du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 39/G/2007 relative aux conditions et modalités d'ouverture au Maroc, par les établissements de crédit ayant leur siège social à l'étranger, de bureaux ayant une activité d'information, de liaison ou de rep
L'arrêté n° 1666-07 du 23 août 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5584 (édition de traduction officielle) du 6 décembre 2007, page 1391 (page 137 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant attributions et organisation du Haut commissariat aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification
portant règlement général de comptabilité publique
relatif au plan comptable des sociétés de bourse.
relatif à la Bourse des valeurs
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
. notamment ses articles 17 et 50.
fixant les conditions d'ouverture au Maroc de bureaux d'information
BO n° 5584 du 6 décembre 2007, édition française : 169 pages, 52 actes.
relatif au plan comptable des sociétés de bourse.
relatif aux attributions du Haut commissaire au plan
relatif aux attributions du Haut commissaire aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification.
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