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Arrêté

Arrêté n° 1466-96 du 12 septembre 1996

relatif aux aides à la navigation aérienne.-

L'essentiel

L'arrêté n° 1466-96 du 12 septembre 1996 relatif aux aides à la navigation aérienne.- est publié au Bulletin officiel n° 4428 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 1996, page 739 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1466-96
Date de l'acte
12 septembre 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4428 du 7 novembre 1996, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1466-9612 septembre 1996 : Date de l'acte ; 7 novembre 1996 : Publication, BO n° 4428 du 7 novembre 199612 septembre 19967 novembre 199612 septembre 1996 : Date de l'acte7 novembre 1996 : Publication, BO n° 4428 du 7 novembre 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4428 du 7 novembre 1996, page 17

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