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Arrêté

Arrêté n° 1488-09 du 3 juin 2009

portant agrément de la société « Covignioble » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.

L'essentiel

L'arrêté n° 1488-09 du 3 juin 2009 portant agrément de la société « Covignioble » pour commercialiser des plants certifiés de vigne est publié au Bulletin officiel n° 5752 (édition de traduction officielle) du 16 juillet 2009, page 1207 (page 79 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1488-09
Date de l'acte
3 juin 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5749 du 6 juillet 2009, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1488-093 juin 2009 : Date de l'acte ; 16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 20093 juin 200916 juillet 20093 juin 2009 : Date de l'acte16 juillet 2009 : Publication, BO n° 5752 du 16 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5752 du 16 juillet 2009, page 79

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BO n° 5752 du 16 juillet 2009, édition française : 88 pages, 59 actes.

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    portant agrément de la société « Boukidi Travaux» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.

    page 78

  • Arrêté n° 1491-09 du 3 juin 2009

    portant agrément de la société « Agreva » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 80

  • Arrêté n° 1151-09 du 9 avril 2009

    instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz. Morocco Corporation » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Asilah 1 » et « Asilah 2 » au profit des sociétés « Longe Energy Limited »

    page 77

Voir les 59 actes du BO n° 5752

Mentions dans le Bulletin officiel

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