Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 1529-01 du 24 juillet 2001 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4966 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2002, page 34 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
approuvant la modification du règlement général de la Bourse des valeurs.
relatif à la Bourse des valeurs
approuvant le règlement général de la Bourse des valeurs
approuvant la modification du règlement général du Dépositaire central.
relative à la création d'un Dépositaire central et à l'institution d'un régime général de l'inscription en compte de certaines valeurs
portant promulgation de la loi n° 35-96
approuvant le règlement général du Dépositaire central
BO n° 4966 du 3 janvier 2002, édition française : 47 pages, 17 actes.
approuvant la modification du règlement général de la Bourse des valeurs.
approuvant la modification du règlement général du Dépositaire central.
approuvant la mise en circulation d'une pièce de monnaie commémorative en or fin, de 250 dirhams, à l'occasion de la journée mondiale de l'enfant.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1529-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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