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Arrêté

Arrêté n° 1530-01 du 15 août 2001

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1530-01 du 15 août 2001 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4948 (édition de traduction officielle) du 1er novembre 2001, page 1095 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1530-01
Date de l'acte
15 août 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4948 du 1er novembre 2001, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1530-0115 août 2001 : Date de l'acte ; 1er novembre 2001 : Publication, BO n° 4948 du 1er novembre 200115 août 20011er novembre 200115 août 2001 : Date de l'acte1er novembre 2001 : Publication, BO n° 4948 du 1er novembre 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4948 du 1er novembre 2001, page 25

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BO n° 4948 du 1er novembre 2001, édition française : 77 pages, 23 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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