Arrêté n° 856-83 du 7 juillet 1983
fixant les attributions
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement n° 856-83 du 25 ramadan 1403 (7 juillet 1983) fixant les attributions des services extérieurs du ministère de l'équipement.
L'arrêté n° 1576-95 du 25 mai 1995 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'équipement n° 856-83 du 25 ramadan 1403 (7 juillet 1983) fixant les attributions des services extérieurs du ministère de l'équipement est publié au Bulletin officiel n° 4316 (édition de traduction officielle) du 19 juillet 1995, page 517 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les attributions
fixant les attributions
relatif à la division administrative du Royaume
portant création des régions
relatif aux fonctions supérieures propres aux départements ministériels
fixant les attributions et l'organisation du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres.
fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
portant création des instituts de formation aux carrières de santé
BO n° 4316 du 19 juillet 1995, édition française : 36 pages, 31 actes.
fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
portant règlement du concours pour l'accès au grade de cavalier de 1'° classe des eaux et forêts.
portant règlement de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade de cavalier de 1'e classe des eaux et forêts.
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