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Arrêté

Arrêté n° 1609-06 du 7 août 2006

complétant la liste des ports où intervient l'Office d'exploitation des ports.

L'essentiel

L'arrêté n° 1609-06 du 7 août 2006 complétant la liste des ports où intervient l'Office d'exploitation des ports est publié au Bulletin officiel n° 5462 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2006, page 1349 (page 25 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1609-06
Date de l'acte
7 août 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5459 du 25 septembre 2006, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1609-067 août 2006 : Date de l'acte ; 5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 20067 août 20065 octobre 20067 août 2006 : Date de l'acte5 octobre 2006 : Publication, BO n° 5462 du 5 octobre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5462 du 5 octobre 2006, page 25

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BO n° 5462 du 5 octobre 2006, édition française : 256 pages, 47 actes.

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    complétant l'arrêté du ministre de l'équipement, de la formation professionnelle et de la formation des cadres n° 908-85 du 14 ramadan 1405 (4 juin 1985) fixant les attributions de l'Office d'exploitation des ports dans les ports où il intervient.

    page 25

Voir les 47 actes du BO n° 5462

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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