BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1642-92 du 21 septembre 1992

portant règlement des conditions, des formes et des programmes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des ingénieurs en chef du ministère des postes et télécommunications.

L'essentiel

L'arrêté n° 1642-92 du 21 septembre 1992 portant règlement des conditions, des formes et des programmes de la soutenance d'un mémoire pour l'accès au cadre des ingénieurs en chef du ministère des postes et télécommunications est publié au Bulletin officiel n° 4181 (édition de traduction officielle) du 16 décembre 1992, page 589 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1642-92
Date de l'acte
21 septembre 1992
Édition arabe
BO arabe n° 4181 du 16 décembre 1992, page 43 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
8 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1642-9221 septembre 1992 : Date de l'acte ; 16 décembre 1992 : Publication, BO n° 4181 du 16 décembre 199221 septembre 199216 décembre 199221 septembre 1992 : Date de l'acte16 décembre 1992 : Publication, BO n° 4181 du 16 décembre 1992
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4181 du 16 décembre 1992, page 35

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4181 du 16 décembre 1992, édition française : 36 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 4181

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1642-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.