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Arrêté

Arrêté n° 1655-12 du 16 avril 2012

relatif au plan de vol.

L'essentiel

L'arrêté n° 1655-12 du 16 avril 2012 relatif au plan de vol est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1655-12
Date de l'acte
16 avril 2012
Bulletin officiel (français)
BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 43 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6058 du 21 juin 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1655-1216 avril 2012 : Date de l'acte ; 21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 201216 avril 201221 juin 201216 avril 2012 : Date de l'acte21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 43

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