BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1755-99 du 26 novembre 1999

portant agrément de la société HI TECH SEEDS Maroc B.V. pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 1755-99 du 26 novembre 1999 portant agrément de la société HI TECH SEEDS Maroc B.V. pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4758 (édition de traduction officielle) du 6 janvier 2000, page 14 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1755-99
Date de l'acte
26 novembre 1999
Bulletin officiel (français)
BO n° 4758 du 6 janvier 2000, page 14 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4758 du 6 janvier 2000, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1755-9926 novembre 1999 : Date de l'acte ; 6 janvier 2000 : Publication, BO n° 4758 du 6 janvier 2000200026 novembre 19996 janvier 200026 novembre 1999 : Date de l'acte6 janvier 2000 : Publication, BO n° 4758 du 6 janvier 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4758 du 6 janvier 2000, page 14

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4758 du 6 janvier 2000, édition française : 24 pages, 30 actes.

Voir les 30 actes du BO n° 4758

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1755-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.