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Arrêté

Arrêté n° 1803-02 du 26 novembre 2002

complétant l'arrêté • lu ministre de l'enseignement supérieur, de la formation

L'essentiel

L'arrêté n° 1803-02 du 26 novembre 2002 complétant l'arrêté • lu ministre de l'enseignement supérieur, de la formation est publié au Bulletin officiel n° 5088 (édition de traduction officielle) du 6 mars 2003, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1803-02
Date de l'acte
26 novembre 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 5088 du 6 mars 2003, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5066 du 19 décembre 2002, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1803-0226 novembre 2002 : Date de l'acte ; 6 mars 2003 : Publication, BO n° 5088 du 6 mars 2003200326 novembre 20026 mars 200326 novembre 2002 : Date de l'acte6 mars 2003 : Publication, BO n° 5088 du 6 mars 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5088 du 6 mars 2003, page 15

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BO n° 5088 du 6 mars 2003, édition française : 26 pages, 28 actes.

  • Décret n° 2-03-54 du 24 février 2003

    approuvant la convention de crédit conclue le 14 kaada 1423 (17 janvier 2003) entre le Royaume du Maroc et le Fonds saoudien de développement, en vue de la participation au financement du projet d'approvisionnement du monde rural en eau potable.

    page 15

  • Arrêté n° 1804-02 du 26 novembre 2002

    complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1270-02 du 11 rejeb 1423 (19 septembre 2002) fixant les modalités d'élection des membres élus des conseils des établissem

    page 15

Voir les 28 actes du BO n° 5088

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