BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1804-02 du 26 novembre 2002

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1270-02 du 11 rejeb 1423 (19 septembre 2002) fixant les modalités d'élection des membres élus des conseils des établissem

L'essentiel

L'arrêté n° 1804-02 du 26 novembre 2002 est publié au Bulletin officiel n° 5088 (édition de traduction officielle) du 6 mars 2003, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1804-02
Date de l'acte
26 novembre 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 5088 du 6 mars 2003, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5066 du 19 décembre 2002, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1804-0226 novembre 2002 : Date de l'acte ; 6 mars 2003 : Publication, BO n° 5088 du 6 mars 2003200326 novembre 20026 mars 200326 novembre 2002 : Date de l'acte6 mars 2003 : Publication, BO n° 5088 du 6 mars 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5088 du 6 mars 2003, page 15

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5088 du 6 mars 2003, édition française : 26 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 5088

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1804-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.