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Arrêté

Arrêté n° 1869-03 du 1er octobre 2003

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte délivré par l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1869-03 du 1er octobre 2003 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte délivré par l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5158 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2003, page 1364 (page 72 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1869-03
Date de l'acte
1er octobre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5158 du 6 novembre 2003, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1869-031er octobre 2003 : Date de l'acte ; 6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 20031er octobre 20036 novembre 20031er octobre 2003 : Date de l'acte6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5158 du 6 novembre 2003, page 72

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Citer ce texte

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