BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5158 du 6 novembre 2003

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N° 5158 - 11 ramadan 1424 (6-11-2003)BULLETIN OFFICIEL

Pages formation professionnelle, du développement social et de la solidarité n° 1181-01 du 7 joumada II 1422 (27 août 2001) définissant :

- les métiers et qualifications qui font l'objet de

l'apprentissage ;

- les durées globales de formation correspondant

auxdits métiers et qualifications ;

- les diplômes sanctionnant l'apprentissage et les

titres reconnaissant les qualifications acquises ; - les conditions d'accès à la formation par

apprentissage pour chaque métier ou qualification1351

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1677-03 du 26 joumada II 1424 (25 août 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine1363

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique nº 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en urologie1363

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1869-03 du 4 chaabane 1424 (Jer octobre 2003) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte délivré par l'Ecole nationale d'architecture1364

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1500-03 du 11 chaabane 1424 (8 octobre 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine1364

Drawback.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1797-03 du 29 rejeb 1424 (26 septembre 2003) modifiant les taux moyens de remboursement des droits et taxes au titre du régime du drawback en faveur de certains produits1364

TEXTES PARTICULIERS

Magazine « Le «Le Guido». - Association

d'impression au Maroc.

Décret n° 2-03-678 du 12 chaabane 1424 (9 octobre 2003) portant autorisation de l'impression du magazine « Le Guido » au Maro1366

ONCF. - Certification du système de gestion

de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1811-03 du 2 chaabane1424

1295

Pages (29 septembre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de « l'Atelier gros entretiens de Meknès- ONCF »..... ONCF»1366

Société « General private services ». - Certification

du système de gestion de la qualité

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1812-03 du 2 chaabane 1424 (29 septembre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « General private services »...... « General private services »1366

Groupe OCP. - Certification du système de

gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1813-03 du 2 chaabane 1424 (29 septembre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division traitement relevant de la direction des exploitations minières de Khouribga - Groupe OCP1367

Société ( «Les Conserves de Meknès». -

Certification du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1842-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Les Conserves de Meknès »1367

Socièté « Dynamic House ». - Certification

du système de gestion de la qualité.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1843-03 du 6 chaabane 1424 (3 octobre 2003) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Dynamic House »... •1367

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la

formation des cadres et de la recherche scientifique.

Décret n° 2-03-316 du 12 chaabane 1424 (9 octobre 2003) complétant le décret n° 2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire1368

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classements tarifaires diffusées durant les mois de juillet à septembre 20031369

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Actes cités sur cette page