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Décision

Décision n° 1813-03 du 29 septembre 2003

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division traitement relevant de la direction des exploitations minières de • Khouribga - Groupe OCP.

L'essentiel

La décision n° 1813-03 du 29 septembre 2003 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la division traitement relevant de la direction des exploitations minières de • Khouribga - Groupe OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5158 (édition de traduction officielle) du 6 novembre 2003, page 1367 (page 75 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1813-03
Date de l'acte
29 septembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5158 du 6 novembre 2003, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1813-0329 septembre 2003 : Date de l'acte ; 6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 200329 septembre 20036 novembre 200329 septembre 2003 : Date de l'acte6 novembre 2003 : Publication, BO n° 5158 du 6 novembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5158 du 6 novembre 2003, page 75

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BO n° 5158 du 6 novembre 2003, édition française : 78 pages, 29 actes.

Voir les 29 actes du BO n° 5158

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