BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1904-98

du 13 joumada II 1419 (5 . octobre 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

L'essentiel

L'arrêté n° 1904-98 du 13 joumada II 1419 (5 . octobre 1998) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste A du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4636 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 1998, page 737 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1904-98
Édition arabe
BO arabe n° 4636 du 5 novembre 1998, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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    page 6

Voir les 62 actes du BO n° 4636

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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