Loi n° 016-89
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
Arrêté
approuvant le contrat-type de stage d'architecte.
L'arrêté n° 1933-10 du 7 juillet 2010 approuvant le contrat-type de stage d'architecte est publié au Bulletin officiel n° 5862 (édition de traduction officielle) du 5 août 2010, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant promulgation de la loi n° 016-89
relatif aux attributions du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace
BO n° 5862 du 5 août 2010, édition française : 57 pages, 38 actes.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moktar Sud » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Sidi Moktar Nord » à l'Office • national des hydrocarbures et des mines et à la société
du 13 moharrem 1429 1429
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1933-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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