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Arrêté

Arrêté n° 2-09 du 31 décembre 2008

autorisant la société « Allas Blue » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises.

L'essentiel

L'arrêté n° 2-09 du 31 décembre 2008 autorisant la société « Allas Blue » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 653 (page 55 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-09
Date de l'acte
31 décembre 2008
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2-0931 décembre 2008 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009200931 décembre 200816 avril 200931 décembre 2008 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 55

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