Arrêté
Arrêté n° 295-09 du 2 février 2009
accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société « Agri Air Services ».
L'essentiel
L'arrêté n° 295-09 du 2 février 2009 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société « Agri Air Services » est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 654 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 295-09
- Date de l'acte
- 2 février 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 654 (page 56 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5726 du 16 avril 2009, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 56
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Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-61-161 du 10 juillet 1962
portant réglementation de l'aéronautique civile
Arrêté n° 544-00 du 2 novembre 2000
fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien
Dans le même numéro
BO n° 5726 du 16 avril 2009, édition française : 64 pages, 29 actes.
Arrêté n° 2-09 du 31 décembre 2008
autorisant la société « Allas Blue » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises.
Arrêté n° 230-09 du 26 janvier 2009
complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
Arrêté n° 2073-08 du 25 novembre 2008
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion-taxi à la société « Palm Air Transport ».
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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