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Arrêté

Arrêté n° 295-09 du 2 février 2009

accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société « Agri Air Services ».

L'essentiel

L'arrêté n° 295-09 du 2 février 2009 accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société « Agri Air Services » est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 654 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
295-09
Date de l'acte
2 février 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5726 du 16 avril 2009, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 295-092 février 2009 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 20092 février 200916 avril 20092 février 2009 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 56

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