fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement.
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement ;
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement ;
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 ( 12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement,
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement,
Décret n° 2-10-473 du 6 septembre 2011 pris pour l'application de certaines dispositions de la loi n° 28-07 relative à la sécurité sanitaire des produits alimentaires, notamment son article 53, 3),
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