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Arrêté n° 2021-15 du 12 juin 2015

fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement.

Type
Arrêté
Numéro
2021-15
Date
12 juin 2015
Traduction française
BO n° 6418 du 3 décembre 2015, page 5 · PDF officiel
Mentions
7 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6418 du 3 décembre 2015, page 1

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement

BO n° 6418 du 3 décembre 2015, page 5

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement.

BO n° 6922 du 1er octobre 2020, page 14

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement ;

BO n° 6922 du 1er octobre 2020, page 15

arrêté susvisé n°2021-15 ;

BO n° 6922 du 1er octobre 2020, page 16

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement ;

BO n° 7122 du 1er septembre 2022, page 8

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 ( 12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement,

BO n° 7240 du 19 octobre 2023, page 5

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l’identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement,

Textes cités avec cet acte

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