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Arrêté

Arrêté n° 2218-04 du 31 décembre 2004

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 2218-04 du 31 décembre 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5300 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2005, page 362 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2218-04
Date de l'acte
31 décembre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5299 du 14 mars 2005, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2218-0431 décembre 2004 : Date de l'acte ; 17 mars 2005 : Publication, BO n° 5300 du 17 mars 2005200531 décembre 200417 mars 200531 décembre 2004 : Date de l'acte17 mars 2005 : Publication, BO n° 5300 du 17 mars 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5300 du 17 mars 2005, page 24

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BO n° 5300 du 17 mars 2005, édition française : 26 pages, 15 actes.

Voir les 15 actes du BO n° 5300

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