Arrêté n° 2230-08 du 11 décembre 2008
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Arrêté
approuvant la modification apportée aux statuts de la Banque centrale populaire.
L'arrêté n° 2300-08 du 22 décembre 2008 approuvant la modification apportée aux statuts de la Banque centrale populaire est publié au Bulletin officiel n° 5722 (édition de traduction officielle) du 2 avril 2009, page 35 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationa
portant réforme du Crédit populaire du Maroc
portant promulgation de la loi n° 12-96 portant réforme du Crédit populaire du Maroc
approuvant les statuts de la Banque centrale populaire
BO n° 5722 du 2 avril 2009, édition française : 40 pages, 33 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationa
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
instituant la cession partielle par l'Office national des hydrocarbures et des mines au profit de la société « Circle Oil Maroc Limited », du pourcentage d'intérêt indivis dans la concession d'hydrocarbures dite « Oulad N'Zala ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2300-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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