Arrêté conjoint n° 517-09 du 24 février 2009
portant homologation de normes marocaines
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N° 5722 - 6 rabii II 1430 (2-4-2009)
BULLETIN OFFICIEL
560
Pages Emissions d'emprunt et de bons du Trésor.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 288-09 du 3 safar 1430 (30 janvier 2009) relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an. 570
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 289-09 du 3 safar 1430 (30 janvier 2009) relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor..... 570
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 290-09 du 3 safar 1430 (30 janvier 2009) relatif aux emprunts à très court terme.... . . .. 571
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 291-09 du 3 safar 1430 (30 janvier 2009) relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication. ..... 572
Grand Prix Hassan Il pour l'invention et la
recherche dans le domaine agricole. — Règlement intérieur.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 11° 1842-08 du 16 safar 1430 (12 février 2009) approuvant le règlement intérieur fixant la procédure de sélection et les modalités d'organisation du Grand Prix Hassan Il pour l'invention et la recherche dans le domaine agricole............ .... 573
Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine.. .... 574
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 471-09 du 27 safar 1430 (23 février 2009) portant homologation de normes marocaines.......... 575
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n° 472-09 du 27 safar 1430 (23 février 2009) portant homologation de normes marocaines. 577
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°517-09 du 28 safar 1430 (24 février 2009) portant homologation de normes marocaines..... 580
Assurance maladie obligatoire.
Arrêté de la ministre de la santé n° 477-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-05 du 30 rejeb 1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire... 582
Pages Energie électrique. - Tarifs de vente.
Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales n° 527-09 du 29 safar 1430 (25 février 2009 ) fixant les tarifs de vente de l'énergie électrique fournie par l'Office national de l'électricité aux clients distributeurs. .... 582
Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales n° 528-09 du 29 safar 1430 (25 février 2009 ) réglementant les structures tarifaires et les tarifs de vente de l'énergie électrique aux clients consommateurs. 583
Pêche. - Conditions et modalités de pêche
des petits pélagiques.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5684 du 21 kaada 1429 (20 novembre 2008). . . . . 591
TEXTES PARTICULIERS
ONYM. - Cession partielle du pourcentage
d'intérêt indivis dans la concession d'hydrocarbures.
Décret n° 2-08-771 du 30 safar 1430 (26 février 2009) instituant la cession partielle par l'Office national des hydrocarbures et des mines au profit de la société « Circle Oil Maroc Limited », du pourcentage d'intérêt indivis dans la concession d'hydrocarbures dite « Oulad N'Zala »... ... 592
Revue « LA CENTRALE IMMOBILIERE ». -
Autorisation de l'édition au Maroc.
Décret n° 2-09-141 du 11 rabii | 1430 (9 mars 2009) portant autorisation de l'édition de la revue « LA CENTRALE IMMOBILIERE » au Maroc... 592
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2230-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..... 593
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2274-08 du 2 moharrem 1430
(30 décembre 2008) complétant l'arrêté 11° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture...... 593
Banque centrale populaire. - Approbation
de la modification apportée aux statuts.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2300-08 du 23 hija 1429 (22 décembre 2008) approuvant la modification apportée aux statuts de la • Banque centrale populaire.... . . . . 593
relatif à l'émission de bons du Trésor à 1 an.
relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.
relatif aux emprunts à très court terme.
relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.
portant homologation d'une norme marocaine.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 471-09 du 27 safar 1430 (23 février 2009)
portant homologation de normes marocaines.
complétant l'arrêté du ministre de la santé n° 2517-05 du 30 rejeb 1426 (5 septembre 2005) fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais r
fixant la liste des médicaments admis au remboursement au titre de l'assurance maladie obligatoire de base et la liste des médicaments donnant droit à l'exonération totale ou partielle des frais restant à la charge du bénéficiaire
du 29 safar 1430 ( 25 février 2009 ) fixant les tarifs de vente de l'énergie électrique fournie par l'Office national de l'électricité aux clients distributeurs.
du 29 safar 1430 ( 25 février 2009 ) réglementant les structures tarifaires et les tarifs de vente de l'énergie électrique aux clients consommateurs.
instituant la cession partielle par l'Office national des hydrocarbures et des mines au profit de la société « Circle Oil Maroc Limited », du pourcentage d'intérêt indivis dans la concession d'hydrocarbures dite « Oulad N'Zala ».
portant autorisation de l'édition de la revue « La CENTRALE IMMOBILIERE » au Maroc.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationa
approuvant la modification apportée aux statuts de la Banque centrale populaire.